Marque enregistrée - Marque en vigueur

Course du Poisson
Comité d'Athlétisme de la Haute-Garonne, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4333366
Date de dépôt :
30/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2027
Course du Poisson de Comité d\'Athlétisme de la Haute-Garonne

Présentation de la marque Course du Poisson

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2017 par l'association loi 1901 Comité d'Athlétisme de la Haute-Garonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Course du Poisson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Comité d'Athlétisme de la Haute-Garonne domicilié(e) Maison des Sports, 190 rue Isatis - 31670 - Labège - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 068 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE D'ATHLETISME DE LA HAUTE-GARONNE, M. DANIEL ROUSSEAU domicilié(e) MAISON DES SPORTS, 190 RUE ISATIS - 31670 - LABEGE - France.

La marque Course du Poisson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Course du Poisson arrivera à expiration en date du 30 janvier 2027.

Comité d'Athlétisme de la Haute-Garonne a également déposé les autres marques suivantes : Athlé 31 , Relais Trois au Taf


Comité d'Athlétisme de la Haute-Garonne, Association Loi 1901 - Maison des Sports, 190 rue Isatis - 31670 - Labège - France - SIREN 448068049


COMITE D'ATHLETISME DE LA HAUTE-GARONNE, M. DANIEL ROUSSEAU - MAISON DES SPORTS, 190 RUE ISATIS - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Activités sportives et culturelles .